Politiques d'école

Il est important d’être clair et transparent afin de réduire les cas de plagiat et de préparer les élèves aux exigences des études postsecondaires ou du marché du travail.  La politique « Honnêteté académique » provient de la D.A. PED-20 « Évaluation et communication du rendement de l’élève » (CECCE, 2011) qui est disponible sur le site du CECCE.

L’honnêteté académique

La raison d’être d’une tâche académique est de donner un défi intellectuel, créatif ou physique à l’élève afin de lui offrir une occasion d’apprentissage.  Il est entendu que l’élève qui relève ou tente sincèrement de relever le défi, peu importe le résultat, progresse dans son apprentissage.  L’essence même de la tâche n’est pas dans le produit final, mais dans chaque étape de sa réalisation.  La tricherie est donc définie comme tout geste cherchant à éviter l’effort nécessaire à la réalisation du défi et ainsi, à ne pas répondre à l’essence même de la tâche.

Voici une liste non-exhaustive de cas de tricherie et de plagiat :

• Tricher ou laisser tricher lors d’une évaluation.
• Transmettre les informations d’une évaluation à ses pairs avant ou pendant une évaluation.
• Présenter un travail individuel dont l’élève n’est pas l’auteur de la totalité du texte (sauf citations).
• Présenter un travail dont l’élève n’est pas l’auteur des images, graphiques, etc. (sauf si bien cité).
• Présenter le même travail académique à plus d’une reprise.
• Falsifier ou inventer des données ou des sources.
• Ne pas présenter toutes ses sources (dans le texte et en bibliographie) en respectant une méthode apprise.

Voici les mesures de prévention entreprises à l’école secondaire catholique Pierre-Savard :

1. Le personnel enseignant enseigne explicitement ce qui est considéré comme de la tricherie et/ou du plagiat.
2. Le personnel enseignant appuie l’élève dans l’apprentissage des aptitudes en lien avec l’honnêteté académique en explicitant les attentes selon le niveau de l’élève.
3. La politique est affichée sur le site web de l’école.

Voici les conséquences à l’É.s.c. Pierre-Savard :

À la 1ère infraction :

• Le personnel enseignant aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement. De plus, l’enseignant(e) prend en note l’incident de tricherie ou de plagiat dans la section Habiletés d’apprentissage et habitudes de travail sous la rubrique Fiabilité ou Autonomie du bulletin scolaire de l’élève. L’enseignant(e) entre les données de cette intervention au Registre et envoie un courriel aux parents, du service à l’élève et à l’équipe administrative.
• L’élève reçoit, d’un membre du service à l’élève de l’école, un enseignement individualisé sur l’honnêteté académique.
• L’élève doit reprendre les sections où se trouve la tricherie ou le plagiat.  Si c’est généralisé à l’ensemble de l’évaluation, l’enseignant(e) peut exiger la reprise totale de la tâche.
• L’élève doit respecter la date de remise déterminée par l’enseignant(e) et du service à l’élève de l’école.  Durant cette reprise, l’enseignant continue l’encadrement normal de l’élève et s’assure que les étapes du travail soient respectées (plan, rétroaction, fiches bibliographiques, etc.).

À la 2^e infraction :

• Les mêmes étapes que la première infraction s’appliquent.
• À cette étape, un membre de l’équipe école communique avec les parents/tutrices/tuteurs les avisant qu’à la 3^e infraction, une sanction de «0» sera attribuée pour la tâche plagiée ou la tricherie.

À la 3^e infraction et toutes infractions subséquentes :

• L’enseignant aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement.
• L’enseignant(e) entre les données de cette intervention au Registre et communique avec les parents/tutrices/tuteurs, le service à l’élève de l’école.  De plus, l’enseignant(e) prend en note l’incident de tricherie ou de plagiat dans la section Habiletés d’apprentissage et habitudes de travail sous la rubrique Fiabilité  ou Autonomie du bulletin scolaire de l’élève.
• Une note de «0» est attribuée au travail de l’élève et un membre de l’équipe école communique cette sanction aux parents/tutrices/tuteurs.

Lors d’un test ou d’une évaluation en salle de classe

• Il est important d’aborder la situation avec discrétion. Par exemple, l’enseignant.e demande à l’élève de sortir de la classe afin de lui en parler. L’enseignant(e) pourrait noter où l'élève est rendu dans son évaluation avec un surligneur et permettre à l’élève de poursuivre l’évaluation. L’élève pourrait aussi se voir remettre une nouvelle copie de l’évaluation afin que ce dernier continue le travail.
• L’enseignant(e) entre les données de cette intervention au Registre et envoie un courriel aux parents/tutrices/tuteurs, au service à l’élève.
• L’enseignant.e aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement. Les prochaines étapes seront déterminées selon les conséquences susmentionnées (1ère, 2e ou 3e infraction).

Lors d’un examen final

• Une note de «0» est attribuée au travail de l’élève et un membre de l’équipe école communique cette sanction aux parents/tutrices/tuteurs.

Mise en oeuvre de la politique

7e-8e

Cette politique accompagne l’élève dès la 7e année et son dossier d’honnêteté académique s'échelonne sur 2 ans sans interruption.

9e-12e

Cette politique accompagne l’élève dès la 9e année et son dossier d’honnêteté académique l’accompagne jusqu’à l’obtention de son diplôme d’études secondaires. À moins de circonstances exceptionnelles, l’élève ayant déjà commis une infraction par le passé, maintient son bilan à chaque nouvelle année.

Contenu révisé en septembre 2024

Raison d’être

Établir une politique claire et transparente afin d’assurer que les parents/tutrices/tuteurs et les élèves connaissent les procédures relatives à l’utilisation des appareils numériques à l’École secondaire catholique Pierre-Savard et ce, dans le but d’assurer un environnement bienveillant pour chaque élève ainsi que pour assurer sa réussite.

Responsabilité de l’école

Le personnel de l’école s’engage à communiquer sa politique de façon transparente en affichant celle-ci au site web de l’école, en la présentant aux élèves et à leur familles via les moyens de communications de l’école, en classe et lors des rencontres par niveau et en assurant la mise en œuvre quotidiennement.

Politique 

Tel qu’indiqué dans la note politique NPP 128 du ministère de l’éducation de l’Ontario, les appareils de type téléphones cellulaires sont nuisibles à la santé mentale, à une socialisation saine et à l’apprentissage, ce qui fait en sorte que ces appareils ne sont plus considérés comme des outils d’apprentissage et ne sont plus permis en classe. Aucun élève ne peut donc utiliser un téléphone cellulaire et aucun téléphone cellulaire ne peut être visible, en classe et/ou pendant les périodes d’enseignement et ce,  du début à la fin de chaque période.  Ceci inclut le téléphone ou tout appareil périphérique sans fil qui s’y rattache ou qui a la même fonction; montre numérique de type  « I watch », écouteur, haut-parleurs etc.  

Procédures 

Responsabilité de l’élève: respecter la politique de l’école relative à l'utilisation des téléphones cellulaires et s’assurer de se concentrer sur sa réussite scolaire, en utilisant les outils permis et pertinents seulement, pour maximiser son apprentissage.

Spécificité par niveau:

• 7e et 8e année; la présence de tout téléphone cellulaire en classe est interdite pendant les heures de classe (classes, couloirs, toilettes). Chaque élève possédant un téléphone cellulaire ainsi que tout appareil périphérique sans fil doit le laisser au casier. L’utilisation du téléphone cellulaire est permis lors des déplacements entre les périodes ou à l’heure du dîner.
• 9e à la 12e année; aucun téléphone cellulaire ne peut être utilisé pendant les heures de classe (classes, couloirs, toilettes). Les appareils ne peuvent se trouver qu’à deux endroits, c'est-à-dire dans le casier ou dans le sac de l’élève. Dans chaque cas, le téléphone doit être éteint. L’utilisation du téléphone cellulaire est permis lors des déplacements entre les périodes ou à l’heure du dîner.
• Cours en ligne et période d’étude; que l’élève soit en classe, à l’atrium, à la bibliothèque ou ailleurs dans l’école, le temps de classe est considéré comme du temps consacré à l'apprentissage. L’utilisation du téléphone est donc interdite.
• Évaluation sommative ou examen; l’utilisation d’un téléphone cellulaire lors d’un test, d’un examen ou d’une reprise est interdite. Dans ce cas, la politique sur le plagiat et la tricherie pourrait s’appliquer.

Responsabilité des membres du personnel: 

Dans le but de respecter une politique de discipline progressive, l’échelle d’intervention suivante sera appliquée à tous les niveaux;

1. À la première occurrence, le ou la membre du personnel qui voit un appareil de type téléphone cellulaire ou un appareil périphérique sans fil pouvant être connecté à un téléphone cellulaire, le confisque et le remet au bureau de l’administration pour que l’élève puisse le récupérer à 14h15. Le ou la membre du personnel entre un rapport d’intervention au registre en cochant la case «utiliser un téléphone cellulaire sans permission».
2. À la seconde occurrence, le ou la membre du personnel qui voit un appareil de type téléphone cellulaire ou un appareil périphérique sans fil pouvant être connecté à un téléphone cellulaire, le confisque et le remet au bureau de l’administration. L’administration se charge de communiquer avec le parent pour que ce dernier vienne récupérer l’appareil après 14h15. L’appareil ne peut être rendu à l’élève. Le ou la membre du personnel entre un rapport d’intervention au registre en cochant la case «utiliser un téléphone cellulaire sans permission»
3. La troisième occurrence sera considérée comme un incident répétitif et comme un incident majeur. Le ou la membre du personnel entre un rapport d’intervention au registre en cochant la case «utiliser un téléphone cellulaire sans permission». Les prochaines étapes et conséquences seront déterminées par la direction adjointe responsable.
4. Dans le cas d’un refus de la part de l’élève, le membre du personnel communique avec l’administration qui assignera à l’élève un retrait interne jusqu’à ce que le téléphone soit rendu, ou que la journée se termine. Le ou la membre du personnel entre un rapport d’intervention au registre en cochant la case «refus d’autorité» et en expliquant la situation.
5. Dans le cas d’un second refus de la part de l’élève, le membre du personnel communique avec l’administration qui assignera à l’élève un retrait interne ou une suspension, selon la situation. Le parent sera invité à venir récupérer l’appareil et l’élève. Le ou la membre du personnel entre un rapport d’intervention au registre en cochant la case «refus d’autorité» et en expliquant la situation.
6. Le ou la membre du personnel donne l’exemple en n’utilisant pas son propre téléphone en classe.

Dans le cas où l’élève démontre des signes de dépendance, des services sont disponibles en communiquant avec la direction adjointe.  

Vol ou dommage:

• L’École secondaire catholique Pierre-Savard, dans le cadre de l’application de la NPP 128, considère que la possession d’un appareil de type téléphone cellulaire n’est pas requise à l’école. L’école ne reconnaît aucune responsabilité quant au vol d’un appareil ou au dommage que pourrait subir un appareil, se trouvant sur la propriété de l’école, que ce soit pendant ou hors de l’application de la politique de l’école.

Documents de références

• Faire croître le succès
• Politique/programme Note 128

Raison d’être
Cette politique a pour objectif de clarifier les conditions d'attribution des périodes d’études à l’école Pierre-Savard.

Responsabilité
Le personnel de l’école s’engage à diffuser cette politique de manière transparente en la rendant accessible sur le site web de l’école et dans la trousse de choix de cours.

Politiques

1. Une période d’études peut être accordée à un élève de 12e année ayant obtenu 24 crédits avant le début de cette année scolaire.
2. Une deuxième période d’études peut être accordée à un élève de 12e année ayant accumulé 27 crédits au début du 2e semestre de sa 12e année.

Selon la politique sur l’évaluation du rendement des élèves - Faire Croître le Succès, l’enseignant doit administrer une tâche finale qui représente 30% de la note du cours. Le Ministère de l’Éducation de l’Ontario permet aux écoles d’avoir 10 journées d’examens pendant l’année scolaire. Le conseil scolaire détermine la session d’examens et communique l’information aux écoles, aux élèves et aux parents plusieurs mois à l’avance. 

Dans le cadre d’un examen, la présence de l’élève est obligatoire. Certains accommodements peuvent être accordés en tenant compte des besoins d’apprentissage de l’élève ainsi que pour certaines situations exceptionnelles, p. ex : maladie de l’élève, décès d’un proche. Il est à noter que les voyages de loisirs ne constituent pas une raison valable pour s’absenter d’un examen.

Cette politique vise à responsabiliser les élèves quant à la remise de leurs travaux sommatifs et à soutenir le développement de leur autonomie. En respectant les échéances, les élèves apprennent à gérer leur temps, à planifier leur travail et à assumer les conséquences de leurs choix.

Responsabilités de l’élève

L’élève doit :

• utiliser activement le temps en classe et les ressources partagées;
• communiquer rapidement avec le personnel enseignant en cas de difficulté ou de retard;
• remettre ses travaux sommatifs à la date et à l’heure indiquées;
• transmettre son travail électroniquement au plus tard au début du cours prévu pour la remise, s’il est absent;
• aviser son enseignante ou son enseignant au moins cinq jours avant la date de remise en cas d’absence prévue, sauf dans le cas d’une activité scolaire ou parascolaire majeure.

Lorsqu’une absence est prévue, une nouvelle date de remise est établie en collaboration avec l’élève et le personnel enseignant.

Responsabilités des parents, tutrices ou tuteurs

Les parents, tutrices ou tuteurs sont invités à répondre au membre du personnel lorsqu’ils reçoivent une communication concernant un travail sommatif non remis.

Responsabilités du personnel enseignant

Le personnel enseignant accompagne les élèves de façon proactive en :

• annonçant la tâche sommative en classe, avec la date et l’heure de remise;
• publiant les renseignements nécessaires dans Google Classroom;
• partageant les documents requis, comme la feuille de route, la grille d’évaluation et l’horaire de travail;
• rappelant régulièrement aux élèves d’utiliser le document partagé;
• vérifiant les progrès des élèves en personne ou dans Google Classroom;
• communiquant rapidement avec l’élève et les parents en cas de signes de retard ou d’inquiétude, au moyen d’un suivi académique dans le Registre des interventions.

Vérification à la date de remise

• À la date prévue, le personnel enseignant vérifie si le travail a été remis selon les consignes et s’assure que les documents déposés ne sont pas vides.
• Si le travail n’est pas remis, le personnel enseignant rencontre l’élève, lorsque possible, afin de comprendre la situation. Une nouvelle date de remise est alors fixée, soit au plus tard au début du prochain cours de la même matière. Une entrée est ajoutée au Registre des interventions et une note temporaire de zéro, avec la mention TNR, est inscrite dans ASPEN.

Étapes de suivi

• Étape 1 : Travail non remis à la date prévue
  • L’élève est informé qu’il doit remettre son travail au plus tard au début du prochain cours de la même matière. Le personnel enseignant communique avec l’élève et les parents au moyen d’une entrée dans le Registre des interventions, sous l’onglet des suivis académiques.
• Étape 2 : Travail toujours non remis au prochain cours
  • Les parents sont avisés que le travail demeure non remis. L’équipe du Carrefour prend alors en charge l’élève, qui doit se présenter à l’heure du dîner afin de compléter la tâche.
• Étape 3 : Absence au Carrefour ou travail encore incomplet
  • Si l’élève ne se présente pas au Carrefour ou si le travail demeure incomplet, il est placé en retrait interne le lendemain afin de terminer la tâche. Si le travail n’est toujours pas complété à la fin de la journée, il est corrigé tel quel.
  • La personnel eneignant ressource informe les membres du personnel concernés et l’assiduité de l’absence de l’élève. Si une évaluation est prévue pendant le retrait interne, l’élève doit d’abord la compléter en classe, puis retourner au Carrefour.

Contenu révisé en mai 2026 

Raison d’être

L’objectif est d’assurer l’équité et la cohérence dans la gestion des reprises de tâches sommatives. Elle vise à encadrer les situations où un élève doit reprendre une évaluation en précisant les conditions, les responsabilités et les délais à respecter. Cette politique cherche également à encourager la responsabilisation de l’élève et à maintenir l’intégrité du processus d’évaluation.

Responsabilités des parents

• Justifier toute absence de votre  enfant par courriel à l’école (assiduiteps9-12 [at] ecolecatholique.ca (assiduiteps9-12[at]ecolecatholique[dot]ca)) dans un délai de 24 heures. Toute absence non motivée pourrait entraîner une note de 0%.
• Communiquer directement avec l’enseignant pour l’informer de l’absence de votre enfant  à l’évaluation.
• Vérifier les communications envoyées par l’école ou l’enseignant concernant les dates d’évaluations et de reprises.
• S’assurer que votre enfant est disponible pour les évaluations planifiées et pour toutes les reprises.
• Soutenir votre  enfant dans sa préparation pour les évaluations et dans la gestion de son agenda (présence aux reprises).
• Il est de la responsabilité du parent d’informer l’école de toute situation qui justifie une absence, tant à une évaluation qu’à une reprise.

Responsabilités de l'élève

• Vérifier les dates de toutes les évaluations sommatives et en prendre note.
• Se préparer activement pour chaque évaluation et pour toute reprise.
• Informer rapidement l’enseignant en cas d’absence ou de conflit d’horaire pouvant affecter leur présence à une évaluation.
• Respecter les dates et procédures pour les reprises d’évaluations.
• Assumer la responsabilité de rattraper tout apprentissage ou contenu manqué lié à l’absence.

Responsabilités du personnel enseignant

• Communiquer la date des évaluations au moins une semaine à l’avance.
• Encourager l’élève à noter les dates dans son agenda et à en informer ses parents.
• Fournir les instructions et critères clairs pour chaque évaluation.
• Modifier l’évaluation de reprise afin de garantir l’équité et que tous les élèves aient la possibilité de démontrer leurs apprentissages dans des conditions justes.
• L’enseignant doit remettre l’évaluation au Carrefour avant la fin de la journée prévue pour la reprise.
• Vérifier que l’absence soit motivée.

Lors d'une absence à une évaluation 

• L’enseignant communique avec le parent l’informant que son enfant s’est absenté lors d’une évaluation sommative via une entrée dans le Registre.
• L’élève doit compléter l’évaluation dans un délai raisonnable, suivant le retour à l’école, à une date déterminée en accord avec l’enseignant (maximum de trois jours).
• La reprise aura lieu après les heures scolaires dès 14 h 30 à l’endroit désigné par l’école. 

Lors d'une absence à une reprise d'évaluation 

• L’élève reprendra l’évaluation le lendemain de la reprise de fin de journée pendant le temps du cours pour lequel l’évaluation a été donnée. Ce sera un retrait interne. L’élève bénéficiera du même temps dont il disposait à la date prévue de l’évaluation.
• L’enseignant-ressource se rendra en classe pour aller chercher l’élève au moment prévu.
• L’enseignant-ressource peut planifier le retrait interne pour respecter les contraintes liées aux évaluations qui auraient lieu dans d’autres

Résumé des protocoles cours

• Absence Justifiée
  • Présenter un billet médical, preuve d'activité parascolaire ou décès d'un proche.
  • Reprise dès le retour ou dans un délai max de 3 jours.
• Absence lors d'une reprise
  • L'enseignant-ressource récupère l'élève en classe.
  • Reprise le lendemain en retrait interne.
• Absence non-motivée / Séchage
  • Aucune justification fournie
  • Note de TNR (Tâche Non Remise) inscrite au dossier.

Contenu révisé en septembre 2024