Politiques d'école

Raison d’être : 

Conforme aux nouvelles exigences du ministère de l’Éducation de l’Ontario pour le secondaire, cette politique repose sur une responsabilité partagée et une communication fluide entre la famille et l’établissement. En nous informant mutuellement et rapidement des absences, nous faisons équipe pour offrir à chaque jeune un cadre bienveillant et rigoureux favorisant son engagement et son épanouissement scolaire. À notre école, l’assiduité et la participation active sont au cœur de la réussite et du bien-être des élèves. 

Responsabilités des élèves

En cas d'absence

• Consulter le Google Classroom et entreprend des démarches proactives  pour se tenir à jour dans le cours
• Convenir d'un calendrier avec ses enseignants pour rattraper les travaux en retard, au besoin.

En cas de retard

• Entrer exclusivement par la porte principale de l'école.
• Se présenter immédiatement au bureau de l'assiduité pour obtenir un billet de retard.
• Se rendre directement en classe dès la réception du billet et le présenter à son enseignant(e).

En cas de départ hâtif

• Valider avec l’agent d’assiduité que son parent a communiqué la raison et heure du départ.
• Avertir son enseignant(e) en début de cours.
• Finaliser la sortie :
  • 7ᵉ et 8ᵉ année : Attendre son parent au bureau de l'assiduité.
  • 9ᵉ à 12ᵉ année : Se rendre au bureau de l'assiduité pour signer le registre de départ.

Responsabilités des parents 

En cas d'absence

• Motive l'absence de son enfant dans un délai de 24 h en contactant le bureau de l'assiduité (par courriel ou téléphone).
• Accompagne son enfant pour qu'il comprenne et entreprenne les démarches nécessaires afin de rester à jour dans ses cours.
• Soumettre le formulaire requis pour approbation et signatures en cas d'absence prolongée.

En cas de retard

• Motiver le retard de son enfant le plus tôt possible auprès du bureau de l'assiduité (par courriel ou téléphone).
• Accompagner son enfant jusqu'au bureau de l'assiduité (obligatoire pour les élèves de 7ᵉ et 8ᵉ année).

En cas de départ hâtif

• Informer le bureau de l'assiduité dès que possible (par courriel ou téléphone).
• Venir chercher son enfant au bureau de l'assiduité en entrant par la porte principale (pour les élèves de 7ᵉ et 8ᵉ année).
• Planifier idéalement les départs pendant les pauses ou l'heure du dîner afin de ne pas perturber les cours.

Responsabilité de l’enseignant(e)

• Accueillir l'élève muni(e) de son billet de retard dès son entrée en classe afin de préserver le bon déroulement du cours.
• Récupérer le billet de retard auprès de l'élève pour valider son arrivée et retirer le document de la circulation.
• Vérifier l'heure d'arrivée en classe et aviser Stéphanie Rodrigue pour qu'elle enregistre une absence si l'élève a mis un délai anormal avant de se présenter.

Procédure d’intervention en cas de retard non-motivé

1. L’élève devra se présenter le lendemain de son retard non-motivé au local des retenues.

Intermédiaire (7e-8e) : 11 h 30 à 12h05 au local 147.

Secondaire (9e-12e) : 10 h 50 à 11h25 au local 200.

2. Si l’élève ne se présente pas à sa retenue, elle sera doublée. 

Escalade en cas de retenue doublée et séchée de nouveau.

1. Le nom de l’élève sera ajouté à la liste de la probation académique et sera avisé de la reprise de ses retenues.
2. Si un élève ne se présente pas à une reprise de retenue, le parent aura une communication de l’agente de l’assiduité en format de rapport de Registre. 
3. L’élève qui ne se présente pas à ses retenues et reprises, se verra assigné une journée de retrait interne d’une journée.
4. Tout refus de se présenter au retrait interne aura pour conséquence une suspension externe et une rencontre de retour entre le parent et la direction.  Un contrat d’engagement sera mis en place pour l’élève. L’agente d’assiduité du CECCE sera aussi mise au courant et assure des suivis le cas échéant.

Procédure d’intervention pour un cours séché (9e-12e) (absence non-motivé de plus de 15 minutes)

• Une retenue de fin de journée d’une durée de 75 minutes est assignée à l’élève.

Escalade si la retenue est séchée 

•         La retenue est doublée. L’élève et le parent recevront un avis par courriel via le registre.

Escalade si la retenue doublée est séchée  

1. Le nom de l’élève sera ajouté à la liste de la probation académique et sera avisé de la reprise de ses retenues.
2. Si un élève ne se présente pas à une reprise de retenue, le parent aura un appel de l’agente de l’assiduité demandant les raisons de l’absence aux retenues et les reprises. 
3. L’élève qui ne se présente pas à ses retenues et reprises, se verra assigné une journée de retrait interne d’une journée.
4. Tout refus de se présenter au retrait interne aura pour conséquence une suspension externe et une rencontre de retour entre le parent et la direction.  Un contrat d’engagement sera mis en place pour l’élève. L’agente d’assiduité du CECCE sera aussi mise au courant et assure des suivis le cas échéant.

Contenu révisé en aout 2026

Raison d’être :

Promouvoir une culture d’intégrité et de responsabilité au sein de notre communauté. L’honnêteté académique repose sur la confiance et l’éthique pour préparer les élèves à agir avec rigueur et authenticité. L'essence d'une tâche réside dans l'effort, la réflexion et la démarche d'apprentissage, et non dans le simple produit final.

Responsabilités de l’élève :

• S’engager sincèrement dans ses travaux en valorisant l’effort, la réflexion et la démarche intellectuelle.
• Éviter toute forme de plagiat, défini comme l'utilisation (en tout ou en partie) des idées, des mots, des créations ou du travail d’autrui sans en indiquer clairement la source.
• Éviter toute forme de tricherie, définie comme l’utilisation de moyens non autorisés, de matériel interdit ou d’aide extérieure non permise pour accomplir un travail ou réussir une évaluation.
• S'assurer d'être l'auteur de la totalité de ses travaux (textes, images, graphiques) ou citer correctement ses sources dans le texte et en bibliographie selon la méthode apprise.
• Indiquer clairement l'utilisation ou la source de tout texte, image ou idée généré(e) par un outil d’IA (p. ex. ChatGPT, DALL·E, etc.).
• Ne pas présenter un même travail à plus d'une reprise, et ne jamais falsifier ni inventer de données ou de sources.

Responsabilités des parents/tuteurs/tutrices :

• Accompagner l'enfant dans le développement de son sens éthique et encourager l'effort et la démarche d'apprentissage plutôt que le simple produit final.

Responsabilités de l’enseignant(e) :

• Enseigner explicitement aux élèves ce qui constitue de la tricherie et du plagiat.

Procédure d’intervention en cas de Plagiat

À la 1^ère infraction :

• L’enseignant(e) échange avec l’élève, note l'incident dans le Registre et informe par courriel les parents, l’équipe PARÉ et la direction.
• Le service à l’élève offre une formation individualisée sur l’honnêteté académique.
• L’élève doit refaire les sections plagiées (ou l’évaluation complète si le plagiat est généralisé) selon l'échéancier fixé par l'enseignant(e) et le service à l'élève.

À la 2^e infraction :

• Les mêmes étapes que la première infraction s’appliquent.  
• À cette étape, un membre de l’équipe-école communique avec les parents/tutrices/tuteurs les avisant qu’à la 3^e infraction, une sanction de «0» sera attribuée pour la tâche plagiée ou la tricherie.

À la 3^e infraction et toutes infractions subséquentes :

• L’enseignant(e) aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement.
• L’incident est consigné au Registre, et les parents/tutrices/tuteurs ainsi que le service à l’élève sont informés. 
• Une note de «0» est attribuée au travail de l’élève et un membre de l’équipe école communique cette sanction aux parents/tutrices/tuteurs.

Procédure d’intervention en cas de tricherie

Lors d’un test ou d’une évaluation en salle de classe

• L’enseignant(e) aborde la situation avec discrétion. 
  • Par exemple, l’enseignant(e) demande à l’élève de sortir de la classe afin de lui en parler. L’enseignant(e) pourrait noter où l'élève est rendu dans son évaluation avec un surligneur et permettre à l’élève de poursuivre l’évaluation. L’élève pourrait aussi se voir remettre une nouvelle copie de l’évaluation afin que ce dernier continue le travail.  
• L’incident est consigné au registre, et un courriel est envoyé aux parents/tutrices/tuteurs et au service à l’élève.
• L’enseignant(e) aborde le sujet avec l’élève et tente de comprendre la raison du comportement. 
• Une note de « 0 » est attribuée au travail de l’élève et un membre de l’équipe-école rencontre l’élève et communique cette sanction aux parents/tutrices/tuteurs.

Contenu révisé en aout 2026

Raison d’être
Cette politique a pour objectif de clarifier les conditions d'attribution des périodes d’études à l’école Pierre-Savard.

Responsabilité
Le personnel de l’école s’engage à diffuser cette politique de manière transparente en la rendant accessible sur le site web de l’école et dans la trousse de choix de cours.

Politiques

• Une période d’études peut être accordée à un élève de 12e année ayant obtenu 24 crédits avant le début de cette année scolaire.
• Une deuxième période d’études peut être accordée à un élève de 12e année ayant accumulé 27 crédits au début du 2e semestre de sa 12e année.

Raison d’être

Établir et communiquer une politique claire et transparente afin d’assurer que les parents/tutrices/tuteurs et les élèves connaissent les procédures relatives à l’utilisation des appareils numériques à l’École secondaire catholique Pierre-Savard et ce, dans le but d’assurer un environnement bienveillant pour chaque élève ainsi que pour assurer sa réussite.

Politique 

Selon la note politique NPP 128 du ministère de l'Éducation de l'Ontario, les téléphones cellulaires et leurs périphériques (montres connectées, écouteurs, haut-parleurs) sont interdits en classe durant toute la période d'enseignement. Jugés nuisibles à la santé mentale, à la socialisation et à l'apprentissage, ils ne sont plus considérés comme des outils pédagogiques et doivent demeurer hors de vue. 

Responsabilité de l’élève: 

• Respecter la politique de l’école relative à l'utilisation des téléphones cellulaires et s’assurer de se concentrer sur sa réussite scolaire, en utilisant les outils permis et pertinents seulement.

Spécificité par niveau:

• 7e et 8e année : la présence de tout téléphone cellulaire en classe est interdite pendant les heures de classe (classes, couloirs, toilettes). Chaque élève possédant un téléphone cellulaire ainsi que tout appareil périphérique sans fil doit le laisser au casier. L’utilisation du téléphone cellulaire est permise lors des pauses ou à l’heure du dîner.
• 9e à la 12e année : aucun téléphone cellulaire ne peut être utilisé pendant les heures de classe (classes, couloirs, toilettes). Les appareils ne peuvent se trouver qu’à deux endroits, c'est-à-dire dans le casier ou dans le sac de l’élève. Dans chaque cas, le téléphone doit être éteint. L’utilisation du téléphone cellulaire est permis lors des déplacements entre les périodes ou à l’heure du dîner.
• Cours en ligne et période d’étude : que l’élève soit en classe, à l’atrium, à la bibliothèque ou ailleurs dans l’école, le temps de classe est considéré comme du temps consacré à l'apprentissage. L’utilisation du téléphone est donc interdite.
• Évaluation sommative ou examen : l’utilisation d’un téléphone cellulaire lors d’un test, d’un examen ou d’une reprise est interdite. Dans ce cas, la politique sur le plagiat et la tricherie pourrait s’appliquer.

Responsabilité des membres du personnel

Procédure d’intervention:

1ʳᵉ occurrence

• Action : Confisquer l'appareil et le remettre au bureau de l'administration.
• Restitution : Récupération par l'élève à 14 h 15.
• Registre : Entrer un rapport au Registre et Cocher « utiliser un téléphone cellulaire sans permission ».

2ᵉ occurrence

• Action : Confisquer l'appareil et le remettre à l'administration.
• Restitution : Administration contacte le parent pour récupération après 14 h 15 (aucun retour à l'élève).
• Registre : Entrer un rapport au Registre Cocher « utiliser un téléphone cellulaire sans permission ».

3ᵉ occurrence (incident majeur)

• Registre : Entrer un rapport au Registre et Cocher « utiliser un téléphone cellulaire sans permission ».
• Suivi : Mesures et conséquences déterminées par la direction adjointe.

Cas de refus de l'élève

1ᵉʳ refus

• Action : Contacter l'administration.
• Sanction : Retrait interne attribué par l’équipe de direction (jusqu'à la remise de l'appareil ou la fin de journée).
• Registre : Entrer un rapport au Registre et Cocher « refus d'autorité »  et fournir les explications.

2ᵉ refus

• Action : Contacter l'administration.
• Sanction : Retrait interne ou suspension attribué par l’équipe de direction et le parent convoqué pour récupérer l'élève et l'appareil.
• Registre : Entrer un rapport au Registre et Cocher « refus d'autorité » et fournir les explications.

Le ou la membre du personnel donne l’exemple en n’utilisant pas son propre téléphone en classe.

Vol ou dommage

L’École secondaire catholique Pierre-Savard, dans le cadre de l’application de la NPP 128, considère que la possession d’un appareil de type téléphone cellulaire n’est pas requise à l’école. L’école ne reconnaît aucune responsabilité quant au vol d’un appareil ou au dommage que pourrait subir un appareil, se trouvant sur la propriété de l’école, que ce soit pendant ou hors de l’application de la politique de l’école.

Documents de références

• Faire croître le succès
• Politique/programme Note 128

Contenu révisé en aout 2026

Raison d’être: 

Établir une politique claire et transparente, afin d’assurer que les parents/tuteurs et les élèves connaissent les politiques relatives à une demande de changement de cours à l’École secondaire catholique Pierre-Savard.

Politique: 

Les 5 premiers jours d’un semestre, un changement de cours peut être effectué (selon la disponibilité des cours) uniquement pour les raisons suivantes :

• l’élève a complété avec succès un cours d’été qui se trouve toujours à son horaire
• il y a un conflit d’horaire ou un horaire incomplet
• il y un changement dans le cheminement postsecondaire prévu par l’élève (prérequis pour les institutions postsecondaires).  

À noter qu’une demande de changement de cours ne sera pas traitée si les critères ci-dessus ne sont pas respectés,  tel que: 

• Un changement de cours pour changer l’enseignant.e et/ou pour être avec un.e ami.e
• Un changement d’un cours optionnel à un autre (ex: art visuel à musique)  

Procédures: 

1. À la rentrée scolaire, les élèves doivent prendre un rendez-vous avec l’orientation 
2. Un courriel sera envoyé aux parents avec un formulaire Google pour donner leur approbation de changement de cours.  
3. Un courriel de confirmation sera envoyé lorsque le changement à eu lieu. 
4. Pour les changements du deuxième semestre, l'élève est invité à prendre un rendez-vous avec son conseiller ou conseillère en orientation. Tous les changements à l’horaire doivent être approuvés par les parents par courriel.

Contenu révisé en aout 2026

Selon la politique sur l’évaluation du rendement des élèves - Faire Croître le Succès, l’enseignant doit administrer une tâche finale qui représente 30% de la note du cours. Le Ministère de l’Éducation de l’Ontario permet aux écoles d’avoir 10 journées d’examens pendant l’année scolaire. Le conseil scolaire détermine la session d’examens et communique l’information aux écoles, aux élèves et aux parents plusieurs mois à l’avance. 

Dans le cadre d’un examen, la présence de l’élève est obligatoire. Certains accommodements peuvent être accordés en tenant compte des besoins d’apprentissage de l’élève ainsi que pour certaines situations exceptionnelles, p. ex : maladie de l’élève, décès d’un proche. Il est à noter que les voyages de loisirs ne constituent pas une raison valable pour s’absenter d’un examen.

Raison d’être : 

L’objectif est d’assurer l’équité et la cohérence dans la gestion des reprises de tâches sommatives. Elle vise à encadrer les situations où un élève doit reprendre une évaluation en précisant les conditions, les responsabilités et les délais à respecter. Cette politique cherche également à encourager la responsabilisation de l’élève et à maintenir l’intégrité du processus d’évaluation.

Responsabilités de l’élève :

• Vérifier les dates de toutes les évaluations sommatives et en prendre note. 
• Se préparer activement pour chaque évaluation et pour toute reprise.
• Informer rapidement l’enseignant(e) en cas d’absence ou de conflit d’horaire pouvant affecter leur présence à une évaluation.
• Assumer la responsabilité de rattraper tout apprentissage ou contenu manqué lié à l’absence.
• Respecter les dates et procédures pour les reprises d’évaluations.

Responsabilités des parents/tuteurs/tutrices :

• Informer l’enseignant(e) et l’agente à l’assiduité par courriel, à l’avance ou le matin même, afin de motiver l’absence de son enfant (toute absence non motivée pourrait entraîner une note de 0%).
• Informer l’agente à l’assiduité si l’élève devient malade en cours de journée et doit quitter l’école le jour d’une évaluation.
• Coordonner le transport de l’élève advenant une reprise de l'évaluation après les heures de classe.
• Vérifier les communications envoyées par l’école ou l’enseignant(e) concernant les dates de reprise.
• S’assurer que son enfant est disponible pour les évaluations planifiées et pour toutes les reprises. 

Responsabilités de l’enseignant(e) :

• Annoncer la tenue d’une évaluation sommative approximativement sept jours à l’avance.
• Encourager l’élève à noter la date et à en informer ses parents.
• Communiquer les critères d’évaluation et les attentes avant la date de l’évaluation.
• Présenter des stratégies d’organisation, d’autonomie et de fiabilité pour favoriser une préparation adéquate.
• Offrir des outils de révision (p. ex. guide d'étude, feuille de route, exercices pratiques).
• Assure la préparation et l’application des adaptations nécessaires pour l’élève ayant un plan d'enseignement individualisé (PEI).

Lors d’une absence à une évaluation

1. L’enseignant(e) avise le parent de l'absence à l'évaluation via le Registre.
2. L’élève fait sa reprise dans un délai convenu avec l’enseignant(e) (maximum 3 jours après son retour).
3. La reprise a lieu après les cours, dès 14 h 30, à l’endroit désigné.

Lors d’une absence à une reprise

1. L’élève reprend l’évaluation le lendemain de la reprise de fin de journée, en retrait interne pendant la période du cours concerné.
2. L’enseignant(e)-ressource se rendra en classe pour aller chercher l’élève au moment prévu. 
3. L’enseignant(e)-ressource peut planifier le retrait interne pour respecter les contraintes liées aux évaluations qui auraient lieu dans d’autres cours.

Contenu révisé en aout 2026

Raison d’être :

Cette politique vise à développer l’autonomie et la responsabilisation des élèves dans la gestion de leurs travaux. En respectant les échéances, ils apprennent à planifier leur temps et à développer des compétences essentielles à leur réussite scolaire et personnelle.

Responsabilités de l’élève : 

• Maximiser le temps en classe et l'usage des ressources.
• Communiquer proactivement avec l'enseignant(e) en cas de difficulté.
• Respecter la date d'échéance des travaux sommatifs.
• Transmettre le travail électroniquement au début du cours en cas d'absence non planifiée.
• Prévenir l'enseignant(e) au moins 5 jours à l'avance pour toute absence prévue afin d'ajuster l'échéance.

Responsabilités des parents/tuteurs/tutrices : 

• Assurer un suivi proactif avec l'école dès la réception d'un avis de travail sommatif non remis.
• Confirmer la réception de tout message du personnel relatif à un travail non remis et collaborer au suivi.

Responsabilités de l’enseignant(e) : 

• Publier la tâche sommative sur Google Classroom avec la date et l'heure exactes de remise dans un délai raisonnable.
• Partager l'ensemble des documents requis (feuille de route, grille d’évaluation et horaire morcelé).
• Suivre et accompagner régulièrement l'avancement des travaux, tant en classe que dans l'espace de travail numérique.
• Consigner une communication préventive dans le Registre des interventions et aviser l'élève et les parents le jour même en cas de retard
• Valider la remise effective et la conformité du travail au début du cours.

Procédure d’intervention

Étape 1 : Non-remis à la date convenue

L’enseignant(e): 

1. Échange de vive voix avec l'élève dont le travail est manquant pour identifier les défis.
2. Détermine une nouvelle date de remise.
3. Avise les parents et l’enseignant(e) ressource par un suivi dans le Registre et inscrit temporairement la mention (TNR) dans ASPEN.
4. Rencontre l'élève à la date d'échéance pour valider la remise et la complétion du travail.
5. Consigne au registre que le second délai n’a pas été respecté, le cas échéant.

Étape 2 : Travail toujours non-remis à la nouvelle date

Enseignant(e) ressource:

• Place l'élève en retrait interne et informe les enseignant(e)s concernés ainsi que l’assiduité. En cas d’évaluation sommative durant la journée, l’élève se rend en classe pour la compléter, puis retourne en retrait interne.

L’enseignant(e): 

• Évalue le travail remis à la fin de la journée scolaire, qu'il soit terminé ou non.

Contenu révisé en aout  2026